ROBERT VETTARD - Extrait KBIS et Informations légales

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Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

ROBERT VETTARD

Siren

323037796

Siret du siège social

32303779600014

Statut RCS / Greffe TC

Bourg-en-Bresse (0101)

Date d'immatriculation RCS

23/11/1981

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR77323037796 - Vérifier

Activité principal du siège

Restauration traditionnelle

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Etablissement non employeur

Date de création

01/10/1981

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

32303779600014

Clef NIC

00014

Activité principale (établissement)

Restauration traditionnelle

Tranche d’effectif salarié

Etablissement non employeur

Date de création

01/10/1981

Date de dernière mise à jour

27/01/2025

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

01680 LOMPNAS

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 1981A40106
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Liste des établissements (1)

32303779600014 Actif

01680 LOMPNAS